Skip to content

Mentions légales

Éditeur

Le site santeabeille26.fr est édité par le GDS 26 – Section Apicole
Adresse : 145 avenue Georges Brassens, 26500 BOURG LES VALENCE


Hébergement

Le site a été créé par Epistème – 255 chemin du palais – 26510 SAHUNE – FRANCE.
Le site santeabeille26.fr est hébergé par la société IONOS


Responsabilité

GDS 26 s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, ainsi que l’accès à ces informations.
Toutefois, GDS 26 décline toute responsabilité :

  • pour toute interruption du site;
  • pour la survenance de bogues;
  • pour toute inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site;
  • pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations diffusées sur ce site;
  • et plus généralement, pour tout dommage direct et indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences.

 


Conditions générales d’utilisation

En utilisant le site santeabeille26.fr vous acceptez d’être soumis aux présentes conditions générales d’utilisation.
GDS 26 se réserve le droit de modifier ou remplacer certaines dispositions des présentes conditions générales d’utilisation.
Ces changements seront toutefois clairement annoncés en ligne avant leur application effective.


Droits de propriété intellectuelle

GDS 26 est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au site ou détient les droits d’usage y afférents.
Les éléments accessibles sur le site, notamment les photographies, textes, images, icônes et logos sont également protégés par des droits de propriété intellectuelle dont GDS 26 est titulaire ou sur lesquels elle détient les droits d’usage.
Vous ne pouvez en aucun cas reproduire, copier, modifier, utiliser sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit tout ou partie du site sans l’autorisation écrite au préalable de GDS 26.
L’exploitation non préalablement autorisée par GDS 26, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du site pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une action en contrefaçon.


Liens Hypertextes

L’insertion de liens hypertextes vers tout ou partie du site est autorisée, à titre non exclusif et révocable à tout moment sans que GDS 26 ait à fournir une quelconque justification, et à condition que ce lien ne puisse créer à l’encontre de GDS 26 un caractère mensonger, faux, péjoratif ou pouvant lui porter préjudice.
Ce lien hypertexte ne pourra engager la responsabilité de GDS 26 à quelque titre que ce soit, sur le contenu du site sur lequel figure le lien.
Toute utilisation dans le lien du logo, de la marque ou des graphismes de GDS 26 nécessite l’autorisation préalable, expresse et écrite de cette dernière.


Sécurité des échanges

L’éditeur du site s’engage à prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour sécuriser les échanges. L’éditeur s’engage à une obligation de moyen pour bloquer les détournements de données, et à respecter les réglementations applicables.